Déposée le 21 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société BIONERGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIONERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BIONERGIES domicilié(e) 59 et 100 rue des Quatre Termes, Z I des Paluds 2, 13686 AUBAGNE CEDEX - France.
La marque BIONERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692130.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONERGIES est expirée depuis le 21 novembre 1998.
Société BIONERGIES a également déposé les autres marques suivantes : BIOSMOSE , BIOSOLU
Société BIONERGIES SA - 59 et 100 rue des Quatre Termes, Z I des Paluds 2, 13686 AUBAGNE CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Inscription le 10 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249531 - Publication au BOPI 1998-02-10
Inscription le 14 avril 1997 - Concession de licence n°235738 - Publication au BOPI 1997-04-14
Inscription le 14 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235737 - Publication au BOPI 1997-04-14
Produits biochimiques destinés à l'industrie, les collectivités, le commerce, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, la pisciculture, l'aquaculture, et le grand public, pour les traitements ou destinations suivants: amendements, engrais, compostage, épuration des effluents, dépollution aérienne, de surface ou souterraine, décontamination, désinfection, nettoyage, dégraissage, assainissement, protection des surfaces
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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